Propriété du site
Le présent site est la propriété de la commune de Asques représentée par son maire M.Jean-Claude SICARD.
Mairie de MONTALZAT
Le Bourg
82270 MONTALZAT
Téléphone : 05 63 93 13 61
E-mail : mairie-montalzat@info82.com
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication est M. Jean-Claude SICARD en sa qualité de maire de la commune de MONTALZAT.
Rédaction
Service Administratif
Hébergement du site
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Crédits
Ce site a été crée par le CDG82 dans le cadre du déploiement de l’offre site internet.
Informatique et Libertés
Le site internet de MONTALZAT entre dans le cadre de la dispense n° 7 instituée par la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe de la CNIL.
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